Navettes fluviales : Bordeaux Métropole obtient un sursis, la livraison autorisée par la justice
Crédit : TBM

Deux navires fluviaux vont enfin quitter leur quai d’attente vendéen. Bordeaux Métropole obtient un sursis, sans garantie sur la suite.

La Reine des Reynettes

Ce mercredi 14 mai, la cour administrative d’appel a gelé l’effet d’une précédente décision qui annulait le marché public passé avec le chantier naval Ocea. Résultat : les deux embarcations commandées en 2022 pourront être réceptionnées, alors qu’elles étaient jusqu’ici immobilisées.

L’origine du blocage remonte à un recours engagé par une entreprise concurrente, écartée lors de l’appel d’offres. Elle contestait le choix technique retenu, notamment la motorisation hybride alimentée en continu par des groupes thermiques, jugée non conforme aux règles fixées dans le dossier initial.

La justice de première instance avait validé cet argument, en mettant en avant une divergence entre les exigences affichées et les performances proposées par Ocea. Le contrat avait alors été annulé, en pleine phase de finalisation des bateaux.

Craignant de devoir renoncer à ces deux unités déjà construites, la Métropole avait aussitôt demandé une suspension de cette décision, le temps qu’une analyse plus approfondie soit menée. C’est cette demande qui vient d’être acceptée.

Le juge d’appel a considéré que l’arrêt brutal du contrat, sans alternative immédiate, risquait de nuire au service public, notamment dans un contexte de fortes contraintes sur les traversées de la Garonne. Cette livraison partielle est donc autorisée à titre temporaire.

Mais le dossier reste ouvert. D’ici fin septembre, la cour devra se prononcer définitivement sur la légalité du contrat. Si elle confirme son annulation, les navires livrés pourraient se retrouver en suspens, malgré leur mise en service entretemps.

En attendant ce verdict, la Métropole gagne du temps et pourra étoffer son réseau fluvial dans les semaines à venir. Une victoire d’étape, fragile, dans un feuilleton juridique loin d’être refermé.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Publicité
Bulletin Bordelais ®
error: